La Haute Autorité de Santé propose à l’attention des équipes médico-soignantes un guide leur permettant de mettre en place des revues de morbidité et de mortalité (RMM). L’objectif de la HAS est d’améliorer la qualité et la sécurité des soins tout en favorisant le déploiement de cette démarche dans le cadre du développement des différents dispositifs existants: évaluation des pratiques professionnelles, accréditation des médecins et certification des établissements de santé.
Une revue de mortalité et de morbidité (RMM) est une analyse collective, rétrospective et systémique de cas marqués par la survenue d'un décès, d’une complication (mortalité-morbidité « réelle »), ou même d’un évènement qui aurait pu causer un dommage au patient (mortalité-morbidité «potentielle»). Connue et utilisée par de nombreuses équipes, cette démarche d'apprentissage par l'erreur a pour finalité l’amélioration continue de la qualité des soins et leur sécurisation et aboutit à la mise en œoeuvre et le suivi d'actions correctrices.
La RMM présente un intérêt pédagogique grâce au retour d’expérience réalisé ainsi qu’un intérêt éthique car les professionnels de santé s’y engagent aussi pour mener une réflexion sur les conséquences des actes réalisés. Enfin, elle possède une action structurante sur les équipes en mettant en place une organisation réactive et apprenante entre les professionnels de santé qui se l'approprient.
Une RMM, en réfléchissant collectivement sur les prises en charge réalisées permet:
- de décrire les pratiques et les processus de soins réalisés ;
- d'identifier, parmi ces pratiques, celles jugées non optimales, ainsi que les problèmes rencontrés lors de la prise en charge, de les analyser afin d'en rechercher les facteurs contributifs et les causes, mais aussi d'identifier les actions et les éléments ayant permis d'éviter des dommages chez le patient ;
- de proposer des actions d'amélioration visant à diminuer la probabilité d'apparition des causes à l'origine du risque (actions préventives) ou à en limiter leurs effets délétères et leur gravité (actions protectrices) ;
- de suivre et d'évaluer les actions entreprises.
La non-culpabilisation des personnes ayant participé à la prise en charge est indispensable à l’objectivité et au succès de la recherche des causes, ainsi qu’à la pérennité des RMM.
L'engagement dans la démarche proposée doit permettre de réussir une analyse à la fois transparente et non culpabilisante. Il s'agit donc de décrire les faits et d'analyser des situations s'étant produites, pour apprendre et comprendre afin d'agir pour renforcer la qualité et la sécurité des soins, sans porter de jugement sur les personnes, ni rechercher un coupable ou un responsable.
Les documents relatifs à une RMM (comptes rendus et bilan d'activité annuel) sont anonymes et archivés avec les autres documents qualité du secteur d’activité. Ils ne doivent contenir aucun document nominatif issu notamment du dossier patient (comptes rendus opératoires, résultats d'examens par exemple).
La HAS propose un guide méthodologique et une brochure de synthèse élaborés en collaboration avec les différente sparties prenantes (organismes professionnels, fédérations d'établissements, usagers) réunies au sein d’un groupe de travail.
La HAS souligne le rôle des collèges des bonnes pratiques* dans la promotion des RMM et dans la gouvernance professionnelle des pratiques qui en résulte et souhaite le développement de ces RMM dans tous les secteurs d'activité.
Enfin, la RMM s’inscrit naturellement dans le développement professionnel continu, la certification des établissements de santé et le système de gestion des risques d'un établissement de santé.
* "structures fédératives de spécialité réunissant dans leurs instances toutes les composantes et les modes d’exercice d’une spécialité et en charge de développer des programmes visant l'amélioration de la qualité des pratiques".
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