I3S-Solutions, intégrateur de solutions de sécurité basées sur la technologie d' « étiquettes intelligentes » (tags textiles RFID), a été nominé pour recevoir un trophée dans la thématique « Maisons de retraite » à « La nuit du Grand Age et du Bien Vieillir 2013 » qui se déroule le 16 mai au Casino de Paris.
Avec son système Sol-Secure, I3S-Solutions propose aux pensionnaires de maisons de retraite, EHPAD et maisons médicalisées un système anti-errance tout à fait innovant et qui s'inscrit dans la démarche gouvernementale d'éthique et de respect des droits fondamentaux des personnes humaines.
Alerter sans pister
La solution proposée par I3S-Solutions, met en scène la technologie RFID (Radio Frequency IDentification) passive (sans piles).
Il suffit d'intégrer des étiquettes RFID en les cousant ou en les thermocollant dans les vêtements des résidents (étiquettes résistant aux cycles de lavage).
A ces étiquettes sont associés des capteurs ainsi qu'un système vidéo installés aux points sensibles de l'établissement.
En cas de sortie non prévue d'un résident, un message d'alerte est instantanément transmis sur les bippers ou téléphones du personnel soignant.
Parallèlement - et uniquement à ce moment là - une séquence vidéo est enregistrée et consultable immédiatement sur tous les ordinateurs de l'établissement.
Il suffit alors au personnel d'aller rechercher la personne et de la raccompagner au sein de l'établissement.
Cette solution revêt donc un aspect éthique car non invasive.
Elle permet de sécuriser sans pister.
Elle est facile à mettre en œuvre et s'inscrit dans un schéma économique pour la résidence.
Elle permet au personnel soignant de travailler dans des conditions plus sereines en maintenant un service de soins et de qualité.
A propos d'I3S-Solutions
La société I3S-Solutions (pour intégration de solutions de sécurité, de surveillance et de suivi), installée dans la pépinière économique de Meyreuil, à côté d'Aix en Provence, a été créée en juillet 2011 et s'est rapidement imposée sur le marché avec sa solution innovante et alternative de système anti-errance Sol-Secure.
Témoin de cette technologie innovante, I3S-Solutions a remporté en février 2012 le concours « Créer en Pays d'Aix » organisé par la Communauté du Pays d'Aix.
Christophe Deguerre, son fondateur, Diplômé de l'Ecole Centrale Paris, a passé une partie de sa carrière au sein d'un grand groupe de systèmes d'alarme et de surveillance.
Cette start-up prometteuse, en train d'étudier d'autres applications à son système, envisage une levée de fonds prochaine de 500 000 € auprès d'investisseurs.
Elle compte étendre la commercialisation de son système non seulement à la France entière mais également à l'étranger avec dans un premier temps le Nord de la Bavière, le Nord de l'Italie, et l'Europe de l'Ouest.
Vidéo de présentation de la solution Sol-Secure
Le vieillissement de la population
Ce projet s'inscrit dans un contexte de veillissement de la population et de réflexion sur la nécessaire adaptation de la société à ce vieillissement.
Quelques chiffres
Comment adapter les établissements spécialisés aux situations à risque
La population française, comme ses voisins européens, connait une augmentation importante de la longévité depuis une cinquantaine d'années.
On dénombre aujourd'hui 6 millions de français âgés de plus de 75 ans, 1,4 millions de plus de 85 ans, et ces nombres augmentent d'année en année.
On estime que les plus de 85 ans devraient être 2 millions en 2015.
Cette révolution de l'âge n'est pas sans conséquences et retentit sur la société entière.
Elle présente tout d'abord des aspects positifs.
Au plan humain elle permet à un plus grand nombre de vivre plus longtemps et au plan économique elle est porteuse de croissance.
Les plus âgés font désormais partie intrinsèque de la société et leurs besoins et aspirations - qui n'existaient pas il y a quelques décennies - sont générateurs d'un développement économique, agissant comme un véritable levier pour la recherche, l'innovation, la production et l'emploi.
Les entreprises françaises vont devoir s'adapter au vieillissement de la population et entrer de plein pied dans la "silver economy".
Maladie d'Alzheimer et risques de fugues
Mais si la longévité correspond à une montée en puissance économique encourageante, elle est associée également à de nombreux problèmes, correspondant à un âge de grande vulnérabilité où le risque de la perte d'autonomie et de la maladie s'accroît fortement.
Les maladies les plus courantes survenant avec le grand âge étant les maladies d'Alzheimer et apparentées, avec leurs risques de déambulation et de fugue.
A partir de 85 ans, une femme sur 4 et un homme sur 5 sont touchés.
Aujourd'hui de plus en plus de pensionnaires au sein de maisons de retraite, EHPAD (Établissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) ou maisons médicalisées, sont atteints de ces maladies et perdent la notion du temps et de l'espace.
Leur déficit cognitif les expose à se perdre ou à errer, ce qui représente un facteur non négligeable de risque de disparition, d'accident ou de décès.
La déambulation des malades rejaillit sur leur sécurité et in fine sur la responsabilité des établissements.
Des sorties intempestives mettent en danger les résidents, entrainant des drames dont la fréquence préoccupe.
Ce sujet est devenu un souci majeur pour le gouvernement ainsi que pour tous les acteurs liés à cet allongement de la vie, familles de malades et personnels d'établissements.
Pour les responsables d'EHPAD, l'un des axes de cette préoccupation concerne l'aspect juridique.
En effet la jurisprudence récente a statué sur l'obligation de sécurité à la charge des établissements (voir ci-après).
Quelle juridiction face à la disparition et le décès de personnes âgées en EHPAD ?
L'une des toutes premières illustrations jurisprudentielles fait suite au procès engagé par la famille d'un résident d'EHPAD atteint de la maladie d'Alzheimer et connu pour des antécédents de fugue, après que ce dernier, en juillet 2002, se fut échappé de l'établissement et décédait après dix jours d'errance.
La Cour d'appel de Toulouse du 26 juin 2007 rendait un arrêt définitif disant pour droit que les EHPAD qui accueillent des personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer ont, à leur égard, une obligation de vigilance qui, sans constituer une obligation de résultat, engage néanmoins leur responsabilité contractuelle en cas de fugue mortelle.
Cet arrêt caractérise la nature de l'obligation de sécurité à la charge de l'établissement d'assurer à chaque usager le respect de sa sécurité et de son intégrité.
Réduire le trou de la sécu en réduisant les contentions médicamenteuses : le nouveau système de sécurité Sol-Secure d'I3S-Solutions
Dans ce contexte compliqué de surveillance des résidents d'EHPAD et face aux réels dangers encourus en cas de sorties inopinées, on connait déjà plusieurs solutions de sécurité.
L'une d'elle consiste en une contention chimique, c'est-à-dire en une consommation - voire surconsommation - de neuroleptiques, abrutissant le résident.
Hormis quelques cas de démence très profonde avec agitation, ce n'est pas la solution appropriée, ni pour les coûts engendrés pour l'Assurance Maladie, ni pour le malade atteint dans son intégrité.
Les autres systèmes les plus répandus étant les systèmes de vidéo surveillance et les systèmes de géolocalisation, le plus souvent intégrés dans des bracelets.
Mais chacun d'eux présente ses limites ou ses inconvénients.
Ainsi, un système de vidéo surveillance, pour être efficace, nécessite une observation permanente des images par un personnel dédié ou alors ne fait que constater, a postériori, les sorties intempestives, échappant à la vigilance des équipes de soins.
Quant aux systèmes de géolocalisation, ils comptent leurs lots d'aspects négatifs.
Ils présentent un coût élevé et leur autonomie est limitée dans le temps ainsi que leur couverture puisque liée à une balise GPS et une carte GSM.
Ils déresponsabilisent le personnel d'établissement et, enfin, ils présentent un caractère intrusif car ils "pistent" les résidents et ce dernier point n'est pas sans bloquer de nombreux groupes de réflexion.
Une dernière solution en date vient d'être lancée sur le marché par la start-up française, I3S-Solutions, Sol-Secure.
Il s'agit d'un système innovant et qui s'inscrit dans le cadre de l'éthique et du respect des droits fondamentaux de la personne humaine réclamée par l'ensemble des acteurs se penchant actuellement sur le sujet.
Sol-Secure est un système antierrance, basé sur une technologie d'étiquettes textiles intelligentes, prévenant des sorties intempestives des résidents (voir présentation de la solution page suivante).
Il est d'ores et déjà installé aux EHPAD de Saint-Cannat et Lambesc (dans les Bouches du Rhône).
Ses spécificités :
La mobilisation d'I3S-Solutions
La solution Sol-Secure : un nouveau système anti-fugue pour sécuriser sans pister
Alors que le gouvernement planche sur la sécurité des personnes âgées désorientées et déambulantes, la start-up I3S-Solutions présente une solution anti-errance, Sol-Secure, qui répond à cette problématique tout en protégeant l'aspect éthique et le respect des droits fondamentaux.
Et ce n'est pas un système de géolocalisation, souvent considéré comme invasif.
"Dans un souci de respect de la personne, on ne fait ni traçabilité ni géolocalisation" explique Christophe Deguerre, fondateur de la société.
"L'idée n'est pas de fliquer les gens mais d'apporter un soutien aux équipes de soins et une sécurité aux pensionnaires. Notre innovation entre pleinement dans la démarche gouvernementale : sécuriser en ouvrant les maisons de retraite afin de concilier éthique et sécurité".
L'objectif d'I3S-Solutions est de proposer aux EHPAD un système de sécurité antierrance pour leurs pensionnaires sujets à des sorties inopinées et d' offrir une solution adaptée aux personnes atteintes de maladies neuro-dégénératives (type Alzheimer) et perdant la notion de temps et d'espace.
Autonomie de déplacement, fini les bracelets de géolocalisation
Cette solution met en oeuvre la technologie RFID (Radio Frequence Identification) passive (sans pile).
Cette technologie est intégrée dans des étiquettes textiles (tags), cousues ou thermocollées sur les vêtements des résidents, conçues pour supporter les cycles de lavage en machine.
À ces étiquettes sont associées des capteurs RFID ainsi qu'un système vidéo installé aux points sensibles de l'établissement.
En cas de sortie non prévue d'un résident, les antennes captent le passage de celui-ci et un message d'alerte est envoyé instantanément au personnel médical sur bipper ou sur téléphone.
Parallèlement, et uniquement à ce moment là, le système d'I3S-Solutions déclenche de façon simultanée l'enregistrement vidéo de la séquence, laquelle est consultable immédiatement sur tous les ordinateurs de l'établissement.
Grâce aux informations contenues dans le serveur sécurisé, le personnel peut également connaître l'identité précise de la personne.
De cette manière, l'information est complète et le personnel peut agir immédiatement, aller rechercher la personne sortie et la raccompagner au sein de la structure.
Sol-Secure offre à la maison de retraite une sécurité optimale et les résidents conservent une autonomie totale de déplacement.
Une solution alternative aux nombreux atouts
Partenariat avec Rousset, capitale de l'étiquette électronique RFID
I3S-Solutions entretient un partenariat avec le pôle RFID Rousset capitale de l'étiquette électronique RFID (Radio Frequency Identification).
Une technologie jugée stratégique, au point que l'État a décidé de la soutenir afin que la France s'affirme comme l'un des leaders mondiaux dans ce domaine.
Rigides ou sur support souple, avec ou sans antenne autonome, dotées d'une mémoire plus ou moins vaste, les étiquettes textile ont aussi des capacités multiples.
Elles offrent un vaste champ de développement à un réseau d'entreprises qui, dans la région PACA, a permis la constitution d'un pôle de compétitivité mondial spécialisé dans "les solutions communicantes sécurisées" (SCS).
C'est ce réseau de compétences que vient de privilégier l'État en choisissant de confier au pôle SCS le futur "Centre national de référence RFID" qui dispose d'un budget de fonctionnement annuel de 2 millions d'euros sur trois ans.
Le débat national sur la dépendance
L'adaptation de la société au viellissement de la population représente un thème majeur de réflexion au sein du gouvernement.
C'est ainsi que, face au triple défi scientifique, médical et social de cette adaptation, il lance en février 2008 le plan Alzheimer doté de moyens spécifiques.
Puis, toujours dans le même contexte, il engage en janvier 2011 un débat national sur la dépendance, avec un volet important, celui de la sécurité des personnes âgées atteintes de dégénerescence cérébrale et désorientées.
Une sécurité qui doit être apportée tout en protégeant l'éthique et le respect des droits fondamentaux de l'être humain.
Or lorsqu'une une personne perd ses repères, la voie entre la protection et la liberté est très étroite.
Aujourd'hui, certains gériatres défendent le droit au risque pour ces personnes.
Mais en cas d'accident, ces médecins sont souvent accusés par les familles.
Toute la question est de savoir où mettre les barrières.
Disparition et décès de personnes âgées en EHPAD : des drames préoccupants
La disparition et le décès de personnes âgées en EHPAD font l'objet de drames dont la fréquence préoccupe.
Début mai 2013 disparaissait un homme âgé de 80 ans, souffrant de la maladie d'Alzheimer, pensionnaire de l'EHPAD d'Elven.
Ce dernier drame fait suite à une série d'accidents qui ont alimenté la une des journaux cet hiver.
Rappelons brièvement qu'une personne âgée de 93 ans, résidente de l'EHPAD Saint Bonnet de Mure, a été retrouvée décédée dans le parc de l'établissement, près de 24 heures après sa disparition.
En février, dans l'Aude, une femme de 73 ans est décédée d'hypothermie après avoir quitté sa maison de retraite.
Toujours en février, un homme âgé quitte l'EHPAD dans lequel il résidait en Lozère, son corps est retrouvé sans vie tard dans la nuit.
Au mois de janvier, une patiente de 90 ans de l'hôpital Sainte-Périne, dans le XVIème arrondissement de Paris, a été retrouvée morte de froid, après avoir passé une partie de la nuit dans le jardin de l'établissement.
Dans ce contexte d'accidents fréquents, on peut penser que les exigences, notamment en matière de juridiction, vont aller croissantes.
Des cas de jurisprudence existent (voir ci-après) et par ailleurs un décret du 27 mai 2005 stipule qu'il est impératif de vérifier que l'état de santé du patient soit compatible avec les moyens humains et matériels de l'établissement.
C'est l'une des missions du médecin coordinateur de l'EHPAD.
Mais comment mettre en adéquation un résident en état de démence, sa sécurité, et sa liberté ?
Quelle juridiction face à la disparition et le décès de personnes âgées en EHPAD ?
L'une des toutes premières illustrations jurisprudentielles fait suite au procès engagé par la famille d'un résident d'EHPAD atteint de la maladie d'Alzheimer et connu pour des antécédents de fugue, après que ce dernier, en juillet 2002, se fut échappé de l'établissement et décédait après dix jours d'errance.
La Cour d'appel de Toulouse du 26 juin 2007 rendait un arrêt définitif disant pour droit que les EHPAD qui accueillent des personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer ont, à leur égard, une obligation de vigilance qui, sans constituer une obligation de résultat, engage néanmoins leur responsabilité contractuelle en cas de fugue mortelle.
Cet arrêt caractérise la nature de l'obligation de sécurité à la charge de l'établissement d'assurer à chaque usager le respect de sa sécurité et de son intégrité.
Réflexion de Madame Michèle Delaunay
Liberté de circuler : une limite délicate à poser
En février 2013, Michèle Delaunay, Ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, s'est exprimée au lendemain des accidents de cet hiver, d'autant que le débat sur la liberté d'aller-et-venir des personnes âgées et handicapées, qui dure depuis des années, est l'un des sujets qui préoccupent le plus la ministre.
"Cette succession d'accidents dramatiques pose avec acuité la question de la limite entre liberté d'aller et venir, et sécurisation des conditions de vie", précisant que "Le sujet n'est pas seulement la qualité de prise en charge des résidents par la maison de retraite et leur personnel, ces derniers ayant à coeur d'assurer une sécurité maximale ; il s'agit aussi d'une question d'éthique et de droit".
Face à cette épineuse problématique, Michèle Delaunay a estimé nécessaire de lancer une réflexion sur une meilleure définition de cette limite avec tous les acteurs concernés, y compris les spécialistes des questions éthiques.
Pour Michèle Delaunay, "le sujet n'est pas seulement la qualité de prise en charge des résidents, il s'agit aussi d'une question d'éthique et de droit"
Création du Comité National pour la Bientraitance et les Droits (CNBD)
C'est ainsi que, pour débattre du problème de liberté d'aller et venir des personnes âgées dépendantes, la ministre et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, ont mis en place en février 2013 le Comité pour la Bientraitance et les Droits (CNBD).
Les membres de ce comité ont pour mission de s'atteler à ce délicat sujet en s'appuyant sur les recommandations élaborées par les professionnels dans le cadre de la conférence de consensus de 2004 sur la liberté d'aller et venir dans les établissements médico-sociaux dont l'une des conclusions est de "toujours privilégier l'aspect relationnel et humain".
Cette instance d'échanges entre les représentants des personnes âgées, les professionnels du secteur, l'administration, et les deux ministres doit être à l'initiative de propositions concrètes et applicables rapidement.
Dans le cadre de ses travaux et à la lumière des récents accidents dramatiques concernant les personnes âgées désorientées, le CNBD est chargé de réfléchir à la question de la limite entre liberté d'aller et venir et sécurisation des conditions de vie et, notamment, de l'usage de dispositifs de géolocalisation et de la liberté de mouvement.
Doté d'un champ de compétences accru, le CNBD succède au Comité national de vigilance et de lutte contre la maltraitance des personnes âgées, créé en 2002 puis étendu aux personnes handicapées en 2007, mais sans activité depuis 2009.
Remise des rapports sur l'adaptation de la société au vieillissement
Dans la continuité de cette mobilisation du gouvernement, le Premier Ministre, Jean-Marc Ayrault, a reçu le 11 mars 2013, en présence de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, et de Michèle Delaunay, trois rapports destinés à nourrir la réflexion du Gouvernement, en vue de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le président de la République.
Enfin, Jean-Marie Delarue, contrôleur général des lieux de privation de liberté, a récemment remis son rapport d'activité 2012.
Invité au micro de France Info le 25 février dernier, il a expliqué les raisons pour lesquelles il souhaite étendre ses compétences aux établissements pour personnes âgées dépendantes.
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